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Olivier

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  1. Texte réglementaire

    Ajout de l'arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent »
  2. Fillière du secourisme

    Bonjour Gilles, J'ai rien reçu
  3. Texte réglementaire

    Ajout du décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation aux actions de soutien et d'accompagnement des populations victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes, dénommé agrément « B » Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation à l'encadrement des bénévoles dans le cadre des actions de soutien aux populations, dénommé agrément « C » Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour les dispositifs prévisionnels de secours, dénommé agrément « D »
  4. Bonne année 2017

    Bonne année à vous tous et meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
  5. Texte réglementaire

    Texte sur l'administratif Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations Texte sur les agréments Arrêté du 8 juillet 1992 relatif aux conditions d’habilitation ou d’agrément pour les formations aux premiers secours Décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile Arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » Arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation aux actions de soutien et d'accompagnement des populations victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes, dénommé agrément « B » Arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation à l'encadrement des bénévoles dans le cadre des actions de soutien aux populations, dénommé agrément « C » Arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour les dispositifs prévisionnels de secours, dénommé agrément « D » Texte sur la pédagogie Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent » Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 " Arrêté du 21 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « Prévention et secours civiques de niveau 1 » Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » Recommandations relatives à l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) version 2017 Arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " Premiers secours en équipe de niveau 1 " Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 » Arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » Recommandations relatives à l'unité d'enseignement premiers secours (PSE) Arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur » Arrêté du 4 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques » Arrêté du 3 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours » Arrêté du 17 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs » Arrêté du 17 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « conception et encadrement d'une action de formation » La circulaire NOR IOCE 1129170C relative au BNSSA QCM BNSSA (Q) - version 1.2.1 - février 2012 Texte sur l'opérationnel Code de la sécurité intérieure Code de la défense - Article R1211-4 (Composition des zones de défense et de sécurité du territoire métropolitain) arrêté 7 novembre 2006 fixant le référentiel national relatif aux dispositifs prévisionnels de secours RNMSC 2006_10 - DPS Arrêté du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours Arrêté du 7 juin 2013 relatif à la liste des réseaux concourant aux missions de sécurité civile exonérés du paiement de la redevance annuelle domaniale de mise à disposition de fréquences radioélectriques Circulaire du 26 mai 2015 relative aux orientations en matière de sécurité civile Décret n° 2016-713 du 31 mai 2016 relatif aux évacuations d'urgence de victimes par les associations agréées de sécurité civile Arrêté du 31 mai 2016 relatif aux véhicules de premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile Faire face ensemble - brochure vigipirate édition décembre 2016 Texte divers 11-095-01 - Bénévolat de Sécurité Civile - Bilan et Plan d'action Décret n°97-48 du 20 janvier 1997 portant diverses mesures relatives au secourisme
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