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Olivier

Texte réglementaire

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Texte sur l'administratif

Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association

Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations

Texte sur les agréments

Arrêté du 8 juillet 1992 relatif aux conditions d’habilitation ou d’agrément pour les formations aux premiers secours

Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 

Décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile:new

Arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A »:new

Arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation aux actions de soutien et d'accompagnement des populations victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes, dénommé agrément « B »:new

Arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation à l'encadrement des bénévoles dans le cadre des actions de soutien aux populations, dénommé agrément « C »:new

Arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour les dispositifs prévisionnels de secours, dénommé agrément « D »:new

Texte sur la pédagogie

Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux « gestes qui sauvent » :new

Arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " prévention et secours civiques de niveau 1 "

Arrêté du 21 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « Prévention et secours civiques de niveau 1 »

Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 »

Recommandations relatives à l'unité d'enseignement prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) version 2017

Arrêté du 24 août 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement " Premiers secours en équipe de niveau 1 "

Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 1 »

Arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 »

Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 »

Recommandations relatives à l'unité d'enseignement premiers secours (PSE)

Arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur »

Arrêté du 4 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques »

Arrêté du 3 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours »

Arrêté du 17 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs »

Arrêté du 17 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « conception et encadrement d'une action de formation »

La circulaire NOR IOCE 1129170C relative au BNSSA

QCM BNSSA (Q) - version 1.2.1 - février 2012

Texte sur l'opérationnel

Code de la sécurité intérieure

Code de la défense - Article R1211-4 (Composition des zones de défense et de sécurité du territoire métropolitain)

arrêté 7 novembre 2006 fixant le référentiel national relatif aux dispositifs prévisionnels de secours

RNMSC 2006_10 - DPS

Arrêté du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours

Arrêté du 7 juin 2013 relatif à la liste des réseaux concourant aux missions de sécurité civile exonérés du paiement de la redevance annuelle domaniale de mise à disposition de fréquences radioélectriques

Circulaire du 26 mai 2015 relative aux orientations en matière de sécurité civile

Décret n° 2016-713 du 31 mai 2016 relatif aux évacuations d'urgence de victimes par les associations agréées de sécurité civile 

Arrêté du 31 mai 2016 relatif aux véhicules de premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile

Faire face ensemble - brochure vigipirate édition décembre 2016

Texte divers

11-095-01 - Bénévolat de Sécurité Civile - Bilan et Plan d'action

Décret n°97-48 du 20 janvier 1997 portant diverses mesures relatives au secourisme

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Ajout du décret n° 2017-250 du 27 février 2017 relatif à la procédure d'agrément de sécurité civile

Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A »

Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation aux actions de soutien et d'accompagnement des populations victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes, dénommé agrément « B »

Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour la participation à l'encadrement des bénévoles dans le cadre des actions de soutien aux populations, dénommé agrément « C »

Ajout de l'arrêté du 27 février 2017 relatif à l'agrément des associations de sécurité civile pour les dispositifs prévisionnels de secours, dénommé agrément « D »

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